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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC CONCEPT
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DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing
Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing
AMC CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3474527
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/01/2017
DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing de AMC CONCEPT

Présentation de la marque DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC CONCEPT domicilié(e) 14 rue Joliot Curie,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 373 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal AUBAUX AMC CONCEPT domicilié(e) 14 rue Joliot Curie,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉPANÉO electronics electronics products remanufacturing est expirée depuis le 15 janvier 2017.

AMC CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Noveoz ingénierie en innovation industrielle


AMC CONCEPT SARL - 14 rue Joliot Curie,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France - SIREN 400373858


M. Pascal AUBAUX AMC CONCEPT - 14 rue Joliot Curie,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608603 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateur industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; élévateurs.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil pour le diagnostic non à usage médical.

Dépannage (réparation) électronique et en particulier pour le monde du machinisme agricole et des travaux publics.